Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VEAU LAITON
SOFIVO PRODUCTION (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1701987
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
15/10/2011

Présentation de la marque LE VEAU LAITON

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTIONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE VEAU LAITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTIONs domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2200324) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 338 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2200324) - France.

La marque LE VEAU LAITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VEAU LAITON est expirée depuis le 15 octobre 2011.

SOFIVO PRODUCTIONs a également déposé les autres marques suivantes : LE VEAU DU MESNIL , LE VEAU PRAIRIAL


SOFIVO PRODUCTION (Société par Actions Simplifiée) - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2200324) - France - SIREN 318338423


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2200324) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2200324 - Publication au BOPI 2001-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400444 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 25 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272879 - Publication au BOPI 1999-02-25

Viande de veau et produits à base de viande de veau